Accueil > Le CISS > Nos documents statutaires
Nos documents statutaires![] ]](fileadmin/templates/img/crochet-droit.gif)
Statuts du CISS
Nos statuts ont été approuvés à l'Assemblée générale du 17 juin 2009.
Les documents structurant les réseaux des CISS
Trois documents formalisent et encadrent les liens entre le CISS et les CISS régionaux :
- Le contrat de réseau et de label de 2e génération
- Le contrat de réseau et de label
- La charte d'engagement
-
-
Congrès polyarthrite, à l'occasion des 25 ans de l'ANDAR
- 25 septembre 2009
- les 25, 26, 27 septembre 2009
-
Formation "Mission et engagement du Représentant des usagers"
- 28 septembre 2009
- à Châlons-en-Champagne, les 28 et 29 septembre
-
"Enjeux, concepts et outils de la gestion des risques dans les Etablissements de santé"
- 29 septembre 2009
- à Paris
-
Réunion des membres de la Commission de suivi et de propositions de la convention AERAS
- 30 septembre 2009
- à Paris
-

![[Collectif Inter associatif sur la santé]](fileadmin/templates/img/head_bandeau.gif)


