Vous trouverez ici les principaux documents et publications produits par le CISS, ainsi qu’une sélection de ceux proposés par nos associations membres, par certains de nos partenaires, en matière d’information sur les droits des usagers du système de santé.

 

 

Les documents et publications proposés sont classés selon leur type :

 

• Guides et plaquettes : documents imprimés et publiés par le CISS.
  
• Enquêtes, tribunes, plaidoyers du CISS : documents produits par le CISS mais non édités (notes, lettres ouvertes, tribunes, rapports d’enquête, études, etc.).
• Retours sur les mandats du CISS : sélection de déclarations, avis, documents du CISS produits dans le cadre de ses mandats de représentation des usagers dans les instances et organismes de santé (CNAMTS, HCAAM, HAS, CNOM, etc.).
  
• Fiches pratiques : collection des fiches produites par le CISS pour apporter des informations précises et compréhensibles de tous sur des points de droit identifiés comme posant question de façon récurrente en matière de droits des malades, d’Assurance maladie, d’organisation du système de santé / démocratie sanitaire, de problématiques de santé dans le cadre du travail, et de handicap.
• Courriers types : proposés dans une approche très concrète d’accompagnement des usagers dans leurs démarches administratives vis-à-vis des organismes, établissements et professionnels intervenant dans notre système de santé.
• Publications d'associations membres : sélection de livrets et documents de référence publiés par nos assos membres ou ensemble, liés à la défense des droits des usagers du système de santé.
  
• Contributions externes : sélection de documents produits par des organismes extérieurs au CISS, souvent partenaires, particulièrement pertinents en matière de défense des droits des usagers du système de santé.

 

Vous pouvez également retrouver l’ensemble de ces documents et publications classés par thèmes dans la partie « Thèmes de mobilisation » du site.