Collectif Interassociatif Sur la Santé

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D.1 Les revenus des salariés en arrêt maladie

D.1 Les revenus des salariés en arrêt maladie

En cas d’arrêt maladie, il n’est pas toujours simple en tant que salarié de connaître ses droits et de savoir quel est le montant de l’indemnisation à laquelle on peut prétendre [...].

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D.1.1 Le contrôle des arrêts maladie des salariés par l'employeur et ses conséquences sur l'indemnisation

D.1.1 Le contrôle des arrêts maladie des salariés par l'employeur et ses conséquences sur l'indemnisation

Les salariés en arrêt de travail bénéficient, sous réserve de remplir certaines conditions administratives, de revenus de remplacement. Cette fiche a pour objet de préciser les modalités de contrôles qui peuvent survenir, d’examiner quelles peuvent en être les conséquences et d’envisager les voies de recours possibles.

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D.2 Fonctionnaires : les congés pour maladie

D.2 Fonctionnaires : les congés pour maladie

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D.3.1 Le temps partiel thérapeutique des salariés

D.3.1 Le temps partiel thérapeutique des salariés

Plus communément connu sous la dénomination de "mi-temps thérapeutique" [...]

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D.3.2 Le temps partiel thérapeutique dans la fonction publique

D.3.2 Le temps partiel thérapeutique dans la fonction publique

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D.4 Les droits des victimes d’accident du travail ou de maladie professionnelle

D.4 Les droits des victimes d’accident du travail ou de maladie professionnelle

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D.5 Accompagner une personne malade ou en situation de handicap : les dispositifs prévus par le droit du travail

D.5 Accompagner une personne malade ou en situation de handicap : les dispositifs prévus par le droit du travail

Il n’est pas toujours facile de conjuguer obligations professionnelles et contraintes liées aux aléas de la vie pouvant toucher ses proches affectés par la maladie ou le handicap. Il existe cependant un certain nombre de dispositifs qui permettent, selon le cas de figure et selon des modalités différentes, de faire face à ces difficultés [...]

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D.6 Aptitude et inaptitude médicale des salariés

D.6 Aptitude et inaptitude médicale des salariés

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D.7 Les contrats de groupe obligatoires

D.7 Les contrats de groupe obligatoires

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D.7.1 La portabilité des contrats de groupe obligatoires

D.7.1 La portabilité des contrats de groupe obligatoires

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D.8 Arrêt maladie et indemnisation du chômage : quelle articulation ?

D.8 Arrêt maladie et indemnisation du chômage : quelle articulation ?

Sous la forme de questions-réponses, cette fiche se propose de faire le point sur les différentes
interactions entre périodes de chômage et périodes d'arrêt maladie.

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