Accueil > Publications - Documentation > Contributions externes
Contributions externes
07 avril 2006
Les Français, la réforme de l'assurance maladie et la complémentaire santé (PDF - 353 Ko)
05 avril 2006
Evaluation du nouveau dispositif de permanence des soins en médecine ambulatoire (PDF - 800 Ko)
Rapport de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et de l'Inspection générale de l'administration (IGA) - Mars 2006
25 janvier 2006
Arrêté du 9 janvier 2006 relatif au congé de représentation (PDF - 18.7 Ko)
06 janvier 2006
Le décret "hebergeurs" enfin publié! Mais il reste un doute... (PDF - 47 Ko)
01 avril 2005
Démographie Médicale : rapport du Pr Yvon BERLAND (PDF - 749 Ko)
Ce rapport, rendu public en avril 2005, souligne des inégalités territoriales importantes dans la répartition des professionnels de santé et tout particulièrement des médecins. Y sont aussi formulées des propositions pour envisager des solutions répondant à l'enjeu essentiel d'assurer de façon durable la possibilité d'accès aux soins pour tous.
26 mars 2003
Enquête IDS France : Les patients et l'information santé (PDF - 296 Ko)
26 mars 2002
FORUM DES ASSOCIA TIONS DE LA SANTE 1997-2002 - Associations, professionnels, sécurité sociale : naissance d'une démocratie sanitaire (PDF - 109 Ko)
Discours de clôture de Bernard KOUCHNER - Ministre délégué à la Santé
16 novembre 1999
L’indemnisation du préjudice des victimes d’accidents médicaux : réflexions et propositions (PDF - 227 Ko)
N’EST-IL PAS TEMPS D’ADOPTER UN SYSTEME D’INDEMNISATION COHERENT ET STABLE ? Par Mme LAMBERT – FAIVRE, Professeur émérite de l’Université de Lyon III, Directeur Honoraire de l’Institut des Assurances de LYON
-
- Du Groupement régional de santé publique à l'Agence régionale de santé"
- 20 octobre 2008
- Du lundi 20 au mardi 21 octobre au Palais des Congrès de Nancy
- Audition publique "Accès aux soins des personnes en situation de handicap"
- 22 octobre 2008
- Salle des Fêtes, Hôtel de Ville de la Mairie de Paris
- Bureau du CISS
- 22 octobre 2008
- 3e Forum national des associations et fondations
- 30 octobre 2008
- Palais des Congrès de Paris